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10 avril 2017

Conseil municipal du mardi 11 avril 2017 ( 121 )

Compte rendu du conseil municipal du Mardi 11 avril 2017 18 H 00 : CM-2017-04-11-compterendu.pdf

- Compte administratif

- Budget

- taux imposition 2017 :
Taxe habitatiion :    16, 82 %
Foncier :                 18, 88 %Foncier non bâti : 124 , 59 %

19 mars 2017

Conseil municipal du mardi 21 mars 2017 ( 120 )

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 21 mars 2017 :L’image contient peut-être : texte

 

27 février 2017

Conseil municipal du mardi 28 février 2017 ( 119 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 février 2017 : CM-2017-02-28-compterendu.pdf

- Convention de louage

- Subventions mise en accessibilité des établissements scolaires;
- mise en sécurité des écoles de Palalda.
- Marché public assurances.
- Création régie de recettes taxe de séjour.
- Emprunts destinés au financement des investieesements de 300 000 €
 
- Questions diverses:
1/ ETAT D'AVANCEMENT DES PROJETS DE RECONVERSION DU SITE DE L’HÔPITAL THERMAL DES ARMÉES.
2/ POLE GRIMPE ET AMÉNAGEMENT DES GORGES DU MONDONY.
3/ SITUATION DU CASINO MUNICIPAL.
4/ ÉLÉMENTS CONCERNANT LE CONTRÔLE DES FINANCES DE LA COMMUNE PAR LA COUR DES COMPTES.
 

 

14 décembre 2016

Conseil municipal du mardi 20 décembre 2016 ( 118 )

Compte rendu du conseil municipal prévu le mardi 20 décembre 2016 18 H 00 : CM-2016-12-20.pdf

- Choix du délégataire de la navette urbaine

 

Compte rendu du conseil municipal prévu le mardi 20 décembre 2016 18 H 30 :CM-2016-12-20-bis.pdf

15 septembre 2016

Conseil municipal du mardi 20 septembre 2016 ( 117 )

Compte rendu ''sommaire'' du conseil municipal du mardi 20 septembre :CM-2016-09-20.pdf

15 juillet 2016

Conseil municipal du mardi 19 juillet 2016 ( 116 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 19 juillet : CM-2016-07-19.pdf

- Avenant SPL PO-Méditerranée ( PDG Alexandre Reynal ) : avenant à la démarche de projet de développement stratégique actée en dec 2013 CM-2013-12-17.pdf
- Transfert dans le domaine public de la tranche TA de Super Amélie
- pôle des métiers d'art de palalda
- demande de subvention dans le cadre des énergies positives pour la croissance verte
- etc ...

Délibération à huis clos
- Contrat de transfert de matériel entre un industriel et la mairie : projet d'étude pour la valorisation des eaux thermale et notamment un de ses composants, la cyanobactérie. voir exemple d'un projet effectué par Dax en 1990 : EP90400524NWA1-1-cyanobacterie.pdf

24 juin 2016

Conseil municipal du mardi 28 juin 2016 ( 115 )

Compte rendu conseil municipal du mardi 28 juin 2016 :CM-2016-06-28.pdf

- Conventions de louages
- Concession cimetière
- Loi NOTRE
- Forfaitisation de la taxe de séjour
- Tarifs piscine
- Demande subvention, route du vieux pont
- Transport Public, délégation

- Etc ..

24 mai 2016

Conseil municipal du mardi 24 mai 2016 ( 114 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 24 mai 2016 : CM-2016-05-24.pdf

- Concessions cimetière
- Trésorerie : Société Générale, emprunt  1 M €

- Commission des finances
- Etc ..

30 mars 2016

Conseil municipal du mardi 5 avril 2016 ( 113 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 5 avril 2016 :CM-2016-04-5.pdf

 - Comptes administratifs 2015
 - Budget 2016
 - Subventions aux associations
 - Vote des taux d'imposition 2016 :

   - Taxe habitation : 16.82 %             en 2015  16.17 %  --> + 4%
   - Taxe Foncier Bati : 18,88 %          en 2015  18.15 %  -->  + 4 %
   - Taxe foncier non bati : 124.59 %   en 2015  124.59 %

 

22 mars 2016

Conseil municipal du mardi 22 mars 2016 ( 112 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 22 mars  2016 :CM2016-03-22.pdf

- Débat d'orientations budgétaires