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26 septembre 2017

Conseil municipal du mardi 26 septembre 2017 ( 124 )

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 26 septembre 2017 : CM-2017-09-26-ordredujour.pdf

26 juin 2017

Conseil municipal du vendredi 30 juin 2017 ( 123 )

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 30 juin 2017 sénatoriales : CM-2017-06-30-compterendu1-senatoriales1.pdf

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 30 juin 2017 : CM-2017-06-30-compterendu2.pdf

14 juin 2017

Conseil municipal du samedi 20 mail 2017 ( 122 )

Compte rendu du conseil municipal du Samedi 20 mai 2017  9 H 00 : CM-2017-05-20-compterendu.pdf

Décisions :
 - conventions de louages
 - tarifs de la commune
 - Ligne de trésorerie de 600 000 €

Délibérations :
- Syndicat de l'au , adjonction de Vives
- Achat d"électricité en commun
- Avenant de contrat pour la recherche sur la cyanobactérie

 

 

 

10 avril 2017

Conseil municipal du mardi 11 avril 2017 ( 121 )

Compte rendu du conseil municipal du Mardi 11 avril 2017 18 H 00 : CM-2017-04-11-compterendu.pdf

- Compte administratif

- Budget

- taux imposition 2017 :
Taxe habitatiion :    16, 82 %
Foncier :                 18, 88 %Foncier non bâti : 124 , 59 %

19 mars 2017

Conseil municipal du mardi 21 mars 2017 ( 120 )

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 21 mars 2017 :L’image contient peut-être : texte

 

27 février 2017

Conseil municipal du mardi 28 février 2017 ( 119 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 février 2017 : CM-2017-02-28-compterendu.pdf

- Convention de louage

- Subventions mise en accessibilité des établissements scolaires;
- mise en sécurité des écoles de Palalda.
- Marché public assurances.
- Création régie de recettes taxe de séjour.
- Emprunts destinés au financement des investieesements de 300 000 €
 
- Questions diverses:
1/ ETAT D'AVANCEMENT DES PROJETS DE RECONVERSION DU SITE DE L’HÔPITAL THERMAL DES ARMÉES.
2/ POLE GRIMPE ET AMÉNAGEMENT DES GORGES DU MONDONY.
3/ SITUATION DU CASINO MUNICIPAL.
4/ ÉLÉMENTS CONCERNANT LE CONTRÔLE DES FINANCES DE LA COMMUNE PAR LA COUR DES COMPTES.
 

 

14 décembre 2016

Conseil municipal du mardi 20 décembre 2016 ( 118 )

Compte rendu du conseil municipal prévu le mardi 20 décembre 2016 18 H 00 : CM-2016-12-20.pdf

- Choix du délégataire de la navette urbaine

 

Compte rendu du conseil municipal prévu le mardi 20 décembre 2016 18 H 30 :CM-2016-12-20-bis.pdf

15 septembre 2016

Conseil municipal du mardi 20 septembre 2016 ( 117 )

Compte rendu ''sommaire'' du conseil municipal du mardi 20 septembre :CM-2016-09-20.pdf

15 juillet 2016

Conseil municipal du mardi 19 juillet 2016 ( 116 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 19 juillet : CM-2016-07-19.pdf

- Avenant SPL PO-Méditerranée ( PDG Alexandre Reynal ) : avenant à la démarche de projet de développement stratégique actée en dec 2013 CM-2013-12-17.pdf
- Transfert dans le domaine public de la tranche TA de Super Amélie
- pôle des métiers d'art de palalda
- demande de subvention dans le cadre des énergies positives pour la croissance verte
- etc ...

Délibération à huis clos
- Contrat de transfert de matériel entre un industriel et la mairie : projet d'étude pour la valorisation des eaux thermale et notamment un de ses composants, la cyanobactérie. voir exemple d'un projet effectué par Dax en 1990 : EP90400524NWA1-1-cyanobacterie.pdf

24 juin 2016

Conseil municipal du mardi 28 juin 2016 ( 115 )

Compte rendu conseil municipal du mardi 28 juin 2016 :CM-2016-06-28.pdf

- Conventions de louages
- Concession cimetière
- Loi NOTRE
- Forfaitisation de la taxe de séjour
- Tarifs piscine
- Demande subvention, route du vieux pont
- Transport Public, délégation

- Etc ..