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15 septembre 2016

Conseil municipal du mardi 20 septembre 2016 ( 117 )

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 20 septembre :CM-2016-09-20.pdf

15 juillet 2016

Conseil municipal du mardi 19 juillet 2016 ( 116 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 19 juillet : CM-2016-07-19.pdf

- Avenant SPL PO-Méditerranée ( PDG Alexandre Reynal ) : avenant à la démarche de projet de développement stratégique actée en dec 2013 CM-2013-12-17.pdf
- Transfert dans le domaine public de la tranche TA de Super Amélie
- pôle des métiers d'art de palalda
- demande de subvention dans le cadre des énergies positives pour la croissance verte
- etc ...

Délibération à huis clos
- Contrat de transfert de matériel entre un industriel et la mairie : projet d'étude pour la valorisation des eaux thermale et notamment un de ses composants, la cyanobactérie. voir exemple d'un projet effectué par Dax en 1990 : EP90400524NWA1-1-cyanobacterie.pdf

24 juin 2016

Conseil municipal du mardi 28 juin 2016 ( 115 )

Compte rendu conseil municipal du mardi 28 juin 2016 :CM-2016-06-28.pdf

- Conventions de louages
- Concession cimetière
- Loi NOTRE
- Forfaitisation de la taxe de séjour
- Tarifs piscine
- Demande subvention, route du vieux pont
- Transport Public, délégation

- Etc ..

24 mai 2016

Conseil municipal du mardi 24 mai 2016 ( 114 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 24 mai 2016 : CM-2016-05-24.pdf

- Concessions cimetière
- Trésorerie : Société Générale, emprunt  1 M €

- Commission des finances
- Etc ..

30 mars 2016

Conseil municipal du mardi 5 avril 2016 ( 113 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 5 avril 2016 :CM-2016-04-5.pdf

 - Comptes administratifs 2015
 - Budget 2016
 - Subventions aux associations
 - Vote des taux d'imposition 2016 :

   - Taxe habitation : 16.82 %             en 2015  16.17 %  --> + 4%
   - Taxe Foncier Bati : 18,88 %          en 2015  18.15 %  -->  + 4 %
   - Taxe foncier non bati : 124.59 %   en 2015  124.59 %

 

22 mars 2016

Conseil municipal du mardi 22 mars 2016 ( 112 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 22 mars  2016 :CM2016-03-22.pdf

- Débat d'orientations budgétaires

19 février 2016

Conseil municipal du jeudi 25 février 2016 ( 111 )

Compte rendu du conseil municipal du 25 février 2016 :CM-2016-02-25.pdf

09 décembre 2015

Conseil municipal du mardi 15 décembre 2015 ( 110 )

Compte rendu sommaire du conseil municipal du Mardi 15 décembre 2015 :CM-2015-12-15.pdf

- Gorges du Mondony
   - démontage de la tyrolienne et une passerelle --> 30 000 €
   - Marché complémentaire de 294 220 € soit un global de 2 928 932 € HT
- M Albano Borges remplace au poste d'adjoint Mme Jeanne Marie Bresson
- Dissolution du SIVOM
- etc .

19 novembre 2015

Conseil municipal du mardi 24 novembre 2015 ( 109 )

Compte rendu du conseil municipal du mardi 24 novembre 2015 :CM-2015-11-24.pdf

 

Décisions :

- Marché publics concernant la Place de Perpignan
- Conventions d elouage
- Concessions de cimetièrre
- Tarif repas des séniors

Délibérations :

- Démission Mme Bresson
- Réforme taxe de séjour
- Convention eaux des sources avec CTS
- etc .

 

10 septembre 2015

Conseil municipal du vendredi 15 septembre 2015 ( 108 )

Compte rendu du  conseil municipal du 15 septembre 2015 : CM-2015-09-15.pdf

 

Décisions :
- Convention pour tournage d'un film
- Marché public, EDF
- Concessions cimetière
- Prêt de  400 000 € , financement investissements

 Délibérations :

- Vente de la maison Trinchet 50 0000 €
- Obligation d'avoir un ou plusieurs parking(s) pour les nouveaux permis de construiire( fin de la participation pour non réalisation de place de parking).

- Etc ..